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Marques déposées par monsieur patrick mercier
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Sommeil et rêve
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sommeil et rêve
M. patrick mercier

Numéro de dépôt :
3992925
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
Sommeil et rêve de patrick mercier

Présentation de la marque Sommeil et rêve

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par monsieur patrick mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sommeil et rêve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur patrick mercier domicilié(e) 7 impasse du clos Julia - 31150 - Gratentour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick mercier domicilié(e) 7 impasse du clos Julia - 31150 - Gratentour - France.

La marque Sommeil et rêve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommeil et rêve est expirée depuis le 26 mars 2023.

patrick mercier a également déposé les autres marques suivantes : LA MAIN DE FATIMA , VOTRE PORTE CHANCE . , NATEX TISSU CONTACT VISCOSE DE BAMBOU , LOUBOUTIN COLLECTION


M. patrick mercier - 7 impasse du clos Julia - 31150 - Gratentour - France


M. patrick mercier - 7 impasse du clos Julia - 31150 - Gratentour - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.